Conditions générales de ventes 
 & politique de données – version 2020

I. Application des Conditions Générales de Vente (CGV)

Le site de vente en ligne de produits est la propriété de l’association Trois Cercles située rue de Graman 99A – 1241 Puplinge.

 

Les conditions générales de vente qui suivent s’appliquent à tous les échanges entre l’association Trois Cercles et les utilisateurs de son site internet. Toutes les réclamations devront être confirmées par forme écrite afin de conserver une trace de celles-ci.

 

 

II. Offre

Les offres des Trois Cercles sont destinées à des clients majeurs et capables d’agir. Elles sont fournies sans engagement et ne constituent pas des offres fermes.

 

Les Trois cercles proposent une gamme de produits personnalisés réalisés sur demande. A l’exception des matériaux de bases et de la taille des produits (poids ou ml) qui sont sélectionnés par le client selon les possiblités émise par Trois Cercles, les végétaux, huiles essentielles, cristaux et autres éléments décoratifs seront choisis par Trois Cercles.

 

 

III. Prix et commande

Tous les prix de Trois Cercles sont affichés en francs suisses et s'entendent toutes taxes comprises. Les coûts annexes (p. ex. frais de port, d’emballage, suppléments pour certains moyens de paiement, frais de douane) ne sont pas inclus dans le prix. Ils sont indiqués séparés lors de la finalisation de la commande et sont facturés en sus. Ces données sont fournies sous réserve d’erreurs, de modifications techniques et de fautes d’impression.

 

L’association Trois Cercles a le droit de modifier ses prix à tout moment. Le prix en vigueur est celui qui est publié à la date de la commande. Les modifications de prix qui interviennent après la commande ne sont pas prises en considération. Trois Cercles se réserve le droit de limiter certaines quantités concernant ses produits. Ainsi, certains produits pourront être en rupture de stock.

 

 

IV. Livraison

 

En règle générale, la préparation et l’envoi de la commande sera fait entre 1 à 7 jours après réception du paiement pour les articles en stock, et entre 3 et 15 jours pour les articles personnalisés.

 

Les articles commandés sont expédiés par la Poste Suisse selon le choix du client, en Suisse ou en Europe. Le client dispose de plusieurs options d'envoi qui peuvent varier en fonction du poids de la commande ainsi que du pays de livraison (national ou international), en courrier Economy ou Prioritaire. Les frais d'envoi comprennent les frais d’emballages, les frais de traitement et les frais de port.

 

Les colis/lettres sont envoyés à l'adresse exacte mentionnée et validée par le client à la fin du processus de commande. Trois Cercles n’est pas responsable des erreurs dans les indications d'adressage. En cas de retour en arrière du paquet pour cause d'erreur, d'adresse incomplète ou de non-réception du colis de la part du client, les frais de renvoi du colis ainsi que tous les frais inhérents seront refacturés au client.
 

Les délais de livraison indiqués par Trois Cercles sont fournis à titre indicatif. Ils varient en fonction du pays de destination. En moyenne, il faut compter entre 3 et 20 jours. Trois Cercles et ses partenaires s'efforcent respecter ces délais. Toutefois, un dépassement extraordinaire ne peut pas entraîner l’annulation de la commande par le client, ni justifier une demande d’indemnisation ou une pénalité de retard.

 

Lors d’offres promotionnelles, les frais de port sont alors calculés sur la valeur nette de l’achat, c’est-à-dire sur le montant après déduction du rabais (soit le montant réel payé par le client). Il en va de même dans le cas de l’utilisation d’un code promotionnel.

 

Pour des raisons de sécurité, Trois Cercles n’effectue aucune livraison aux adresses avec cases postales.

 

La livraison est réputée effectuée dès la mise à disposition du produit au transporteur qui se chargera de la livrer au client.

 

La possibilité d'avoir les frais de port offert n'est pas disponible pour les envois à l'étranger.

 

Il se peut que des frais d'importations (frais de douane) soient facturés par le pays du destinataire. Ils sont à la charge intégrale du client et varient d'un pays à l'autre. En cas de questions complémentaires, veuillez contacter l'office des douanes du pays de réception. 

 

 

V. Conditions de paiement

 

Lorsque le processus de paiement a été effectué, il n’est plus possible de modifier une commande.

 

Les moyens de paiement acceptés sont ceux indiqués sur www.troiscercles.com. Trois Cercles peut en exclure l’un ou l’autre d’une façon générale ou pour certains clients, sans avoir à justifier sa décision. Trois Cercles est habilitée à percevoir des suppléments sur certains moyens de paiement. Elle se réserve le droit de se renseigner sur la solvabilité du client.

 

Si un article est épuisé ou annulé, il ne fait l’objet d’aucune facturation. A chaque étape, le paiement en ligne est crypté et sécurisé. Toutes les informations sont codées pour empêcher l’accès non autorisé d’un tiers aux données des clients. 

 

En cas d’achat par carte de débit ou de crédit, le montant est débité à la date de la commande et les données du client sont transmises sous forme cryptée. Les données des cartes de crédit/débit sont seulement connues des partenaires financiers. Les informations suivantes seront requises à la fin du processus de commande: type de carte, n° de carte, date de validité, n° de cryptogramme. Ces données sont vérifiées auprès de différents serveurs d’autorisation. Cet échange a pour but d’éviter fraudes et abus.

 

 

VI. Retour ou échanges

Le client ne dispose en règle générale d’aucun droit de restitution ou d’échange.

 

VII. Responsabilités

 

Trois cercles proposent des produits et services relatifs au développement personnel, intellectuel et spirituel. Toutes les informations indiquées sur le site www.troiscercles.com ne sont que des propositions. Toute responsabilité pour des dommages indirects et subséquents résultant de l’usage des produits proposés par l’association Trois Cercles est exclue. Trois Cercles décline toute responsabilité quant à l’éventuelle mauvaise utilisation des produits, ainsi qu’à la mauvaise interprétation des textes ou affirmation des auteurs.

 

La totale responsabilité quant à l'emploi de ce qui est proposé sur le site troiscercles.com relève de l'utilisateur et n'implique en aucun cas l’association Trois Cercles.

 

L’association Trois Cercles décline toute responsabilité en cas de manque de connaissance, ainsi que de mauvaise utilisation et ce concernant tous les produits présentés sur le site www.troiscercles.com.

 

En cas d’achats à titre professionnel, la société n’encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, pertes d’exploitation, perte de profit, dommage ou frais, qui pourraient survenir du fait de l’achat des produits.

 

Les dommages-intérêts pour impossibilité d’assurer la prestation, violation du contrat, faute lors de la conclusion du contrat ou quasi-délit sont exclus, sauf acte intentionnel ou négligence caractérisée.

 

Les textes et les photographies reproduits pour illustrer les articles ne sont pas contractuels.

 

Trois Cercles s’efforce d’assurer l’exactitude et l’actualisation des informations diffusée sur son site interne www.troiscercles.com. Trois Cercles décline cependant toute responsabilité si des imprécision, inexactitudes ou omissions devaient subsister.

 

 

VIII. Politique de données

 

Pour passer commande sur www.troiscercles.com, le client doit créer un compte personnel. Il est tenu pour ce faire, qu’il passe commande ou non, d’indiquer, outre son nom d’utilisateur (adresse courriel), son prénom et nom officiels, sa date de naissance, il lui appartient en plus de définir un mot de passe.

 

Les données du compte client sont protégées contre l’accès de tiers non autorisés. L’accès aux données complètes n’est possible que pour un nombre limité de personnes dûment autorisées et n’est donné à des tiers que sur présentation d’une procuration ou dans le cadre d’une enquête officielle.

 

Les données recueillies peuvent être analysées et utilisées à des fins de marketing et de publicité. Elles constituent, par des analyses réalisées à cet effet, des groupes cibles permettant à Trois Cercles d’informer individuellement les clients sur ses offres et autres prestations de services. Le client peut cependant à tout moment la possibilité de renoncer à la publicité. S'il ne désire plus en recevoir, il lui suffit d'en faire part au service après-vente. Une telle décision n’a d’effet que sur la publicité en rapport avec Trois Cercles. Chaque client peut s’abonner à une newsletter électronique et se désabonner facilement et à tout moment.

 

Les données sont conservées pendant 10 ans après la fin de la relation contractuelle, puis détruites. Il existe le droit pour le client de consulter et/ou de demander l'effacement définitif des données.

Pour ce faire s'adresser à: contact@troiscercles.com

 

 

IX. Droit applicable et for juridique

 

Les présentes conditions générales de vente peuvent faire l’objet de modifications à tout moment. Seul le droit suisse est applicable. Le for juridique est à Genève (Suisse).

 

 

X. Coordonnées complètes

 

Association « Trois Cercles »

Rue de Graman 99A

1241 Puplinge

contact@troiscercles.com

 

N°IDE CHE-277.860.808
IBAN CH79 0900 0000 1555 2668 1